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Sécurité et conformité. « Conformité » ne rime plus avec « gros mot ».

Ayez l'esprit tranquille grâce à la conformité simplifiée et la sécurité intégrée à Foxit eSign Business.

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Conformité

HIPAA

Protégez les informations sur les patients et améliorez les flux de travail des documents dans l'industrie de la santé. Conformez-vous aux exigences rigoureuses de la loi sur la portabilité et la responsabilité en assurance santé en un clic. Ces signatures permettent aux fournisseurs de soins de santé, aux patients et aux autres parties prenantes de signer de manière électronique des documents de manière à protéger les informations sensibles relatives à la santé.
Cas d'utilisation :
 Formulaires d'admission et de consentement des patients
 Demande de dossiers médicaux
 Services de télémédecine
 Commandes d'assurances
 Commandes de pharmacie
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FINRA

Conformez-vous aux exigences réglementaires des sociétés de courtage, des plates-formes commerciales, des conseillers en investissement et d'autres acteurs de l'industrie financière, sans aucune difficulté. En intégrant les signatures électroniques aux pratiques fiables de conformité FINRA, les institutions financières peuvent simplifier leurs opérations, réduire les coûts et améliorer l'expérience client, tout en assurant la conformité à la réglementation.
Cas d'utilisation :
 Accords et contrats de clients
 Modifications et mises à jour de comptes
 Applications de prêt et de crédit
 Approbations des investissements
 Flux de travail des documents internes
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CCPA

En Californie, les résidents disposent de droits relatifs à la vie privée renforcés lorsqu'il s'agit de signer un document électronique. Cela ne doit pas avoir une incidence sur votre flux de travail. Il vous suffit d'activer cette conformité pour que tout soit parfait. La conformité CCPA garantit que toutes les informations personnelles recueillies au cours du processus de signature électronique sont gérées de manière à respecter la confidentialité des personnes concernées.
Cas d'utilisation :
 Collecte des consentements
 Demandes des personnes concernées
 Accord de partage de données de tiers
 Formations et attestations des employés
 Demandes de désinscription
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FERPA

Avec Foxit eSign, la protection de la vie privée des étudiants dans le secteur de l'enseignement est simple comme bonjour. En incorporant les signatures électroniques à la conformité FERPA (Family Educational Rights and Privacy Act), les établissements scolaires peuvent mieux gérer le consentement, traiter les demandes d'accès, les stratégies de documents et assurer le suivi des pistes d'audit. Cette fonctionnalité aide à se conformer aux exigences réglementaires, améliore l'efficacité opérationnelle et renforce les mesures de protection des données.
Cas d'utilisation :
 Inscription et enregistrement
 Consentement des élèves et de leurs parents
 Demandes d'accès et de modification
 Accords de politiques institutionnelles
 Formulaire de vérification d'équipements
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21 CFR Type 11

Les industries réglementées par la FDA, telles que le secteur pharmaceutique, les équipements médicaux, les biotechnologies, etc., vont apprécier la simplicité de disposer de cette conformité. La FDA définit les critères selon lesquels les enregistrements électroniques et les signatures électroniques sont considérés comme dignes de confiance, fiables et équivalents aux enregistrements papier.
Cas d'utilisation :
 Documentation des essais cliniques
 Enregistrements relatifs à la fabrication et à la production
 Achats d'équipements médicaux
 Contrats d'utilisateur
 Audits internes et externes
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eIDAS (electronic IDentification, Authentication and trust Services) et RGPD

La conformité aux exigences strictes relatives aux transactions commerciales dans l'Union européenne peut s'avérer difficile, à moins d'utiliser Foxit eSign Business. Notre module de conformité simplifie le processus. En intégrant les signatures électroniques aux flux de travail eIDAS et RGPD, les organisations peuvent mieux gérer le contenu, traiter les demandes de données, les contrats de documents et assurer le suivi des pistes d'audits. Cela garantit la conformité à la réglementation, renforce la protection des données et améliore l'efficacité opérationnelle.
Cas d'utilisation :
 Gestion des consentements
 Demandes des personnes concernées
 (DSR, Data Subject Requests)
 Accords relatifs au traitement des données
 Formations et certifications des employés
 Obligations contractuelles
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ESIGN (Electronic Signatures in Global and National Commerce Act) et UETA (Uniform Electronic Transactions Act)

Le passage au bureau zéro papier ne se limite pas à sauver des arbres : cela permet également de stimuler l'efficacité des affaires. Des flux de travail rationalisés, des tâches administratives simplifiées et un stockage sécurisé des documents génèrent une valeur considérable. Mais quel est l'avantage d'une signature numérique ? Avec notre conformité ESIGN et UETA, les signatures électroniques sont autant valables sur le plan juridique que l'encre sur le papier, et même bien plus sécurisées.
Cas d'utilisation :
 Signature d'accords
 Industries réglementées
 Conformité et conservation des enregistrements
 Contrats de fournisseurs
 Vente au détail et commerce électronique
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Authentifications

Authentification à deux facteurs (2FA)

Tout en étant très sécurisée, il s'agit du niveau de protection le plus basique. L'accord est envoyé par e-mail et le signataire s'authentifie lui-même en étant en mesure d'accéder aux accords envoyés par e-mail pour signature.
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Authentification à plusieurs facteurs (MFA)

Lorsque l'authentification à plusieurs facteurs est activée, les documents que vous avez envoyés demanderont à vos signataires de confirmer leur identité de deux manières différentes avant de pouvoir accéder aux documents. Pour schématiser, le signataire aura accès aux documents dans le compte de messagerie et se verra envoyer par e-mail ou par SMS un code qu'il devra entrer pour ouvrir le document. Extrêmement sécurisé, extrêmement simple.
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Authentification basée sur les connaissances (KBA)

Ce niveau d'authentification nécessite que le signataire réponde à des questions auxquelles lui seul est en mesure de répondre. Des éléments tels que le numéro de sécurité sociale, le nom de jeune fille de la mère, etc., seront utilisés pour vérifier que le signataire est réellement la personne à qui le document est destiné avant qu'il puisse l'ouvrir.
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Signature électronique certifiée (QES)

Vous pouvez utiliser le niveau de vérification de l'identité le plus élevé, en face-à-face (en personne ou en ligne). Accédez à notre intégration ZealiD avec nos modules de conformité. **Il est nécessaire de disposer d'un compte payant ZealiD.
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